Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE domicilié(e) Immeuble Sorecar, ZI de Jarry, Voie Verte - 97122 - BAIE MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 092 498 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. AURELIE GUETIN domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque SIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE, Société anonyme - Immeuble Sorecar, ZI de Jarry, Voie Verte - 97122 - BAIE MAHAULT - France - SIREN 303092498
NOVAGRAAF FRANCE, Mme. AURELIE GUETIN - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits pour parfumer le linge, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; caractères d'imprimerie ; clichés ; albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), mouchoirs de poche (en papier), papier hygiénique ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faite lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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